Intervention du Sous-Préfet de Beaune Benoît BYRSKI et des services de l’Etat (ARS, Gendarmerie, DDT, DETS, ABF) et du Président de l’Association des Maires de Côte d’Or Ludovic ROCHETTE.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation à l’unanimité du compte-rendu valant PV du Conseil Communautaire du 29 avril 2026 à Vianges. Le compte-rendu sera publié sur le site internet de la Communauté de Communes du Pays ARNAY LIERNAIS.
2. Le Président propose la création de plusieurs commissions intercommunales et invite les candidats à se manifester.
-Commission Ressources Humaines et Finances, attribution des subventions
Christine BUISSON
Alexia CHARREAU
Robert FEURTET
Quentin GUENOT
Alain GUINIOT
Marie-Christine HERY
Nadine RATEAU
Jeannine SANCHEZ
-Commission Environnement, Collecte Ordures Ménagères et Tri
Gaétan BALAY
Laurent BERNOD
Alain BIGEARD
Jean DECOMBARD
Hubert DOUDEMENT
Caroll GONCALVES
Patrick JAFFREZ
Pascal LHERNAULT
Marie Reine MAITRE
Christian NIEF
Jeannine SANCHEZ
-Commission Affaires Scolaires, Périscolaires, Enfance, Jeunesse
Roseline ARAUJO
Jean-Louis Bouley
Christine BUISSON
Annie CHEVALIER
Marie-Andrée COQUILLE
Françoise DIGOIX
Robert FEURTET
Graziella GUERRE
Alain GUINIOT
Patrick JAFFREZ
Maryvonne LAZZERINI
Patrice LEDOUX
Claude MORIN
Céline QUENTIN
-Commission Développement économique, aménagement du Territoire, Mobilités
Jean-Yves ADAM
Jean Pierre CLERC
François COSTE
Éric DOMIN
Maryvonne LAZZERINI
Benjamin LEROUX
Pierre POILLOT
Olivier PORTE
Nadine RATEAU
-Commission d’appel d’offres
Jean-Pierre CLERC (titulaire) – Marie-Christine HERY (suppléante)
Jean DECOMBARD (titulaire) – Alain BIGEARD (suppléant)
Quentin GUENOT (titulaire) – Alain GUINIOT (suppléant)
Pascal LHERNAULT (titulaire) – Marie-Reine MAITRE (suppléante)
Jean-Benoît SIGROS (titulaire) – Eric DOMIN (suppléant)
-Commission Tourisme, Culture, Musique et Sports
Joëlle ACCOULON
Alain BIGEARD
Jean DECOMBARD
Hubert DOUDEMENT
Gilbert FLACELIERE
Caroll GONCALVES
Maryvonne LAZZERINI
Patrice LEDOUX
Benjamin LEROUX
Marie-Reine MAITRE
Martine MOATI
Pierre POILLOT
Jean-Benoît SIGROS
6 représentants du monde du tourisme, de la Culture, de la Musique, du Sport et des associations ont été élus pour faire partie de cette commission:
Hubert PORCHERET ou Philippe CARION (représentant Rando Club)
Jean SERVAIS (représentant Arts, Peinture)
Delphine PARE (représentante arts, culture, théâtre..)
Jean-François CAUTAIN (représentants musées)
Yannick BOIFFARD (représentant hébergeurs)
Jean-Claude THOUVIOT (représentant Comités des fêtes)
-Commission Maison de Santé
Jean Yves Adam
Roseline ARAUJO
Alain BIGEARD
Emmanuel BRETAGNON
Jean-Pierre CLERC
Christophe CRAMETTE
Eric DOMIN
Hubert DOUDEMENT
Quentin GUENOT
Graziella GUERRE
Maryvonne LAZZERINI
Benjamin LEROUX
Pascal LHERNAULT
Marie Reine MAITRE
Nadine RATEAU
3. Désignation de 3 délégués pour l’Entente (Centre de Tri)
Françoise DIGOIX
Pascal LHERNAULT
Pierre POILLOT
4. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour l’Agence Economique Régionale Bourgogne Franche Comté
Pierre POILLOT (titulaire)
Patrice DORMENIL (suppléant)
5. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour le Comité local pour l’emploi Beaune
Nadine RATEAU (titulaire)
Olivier PORTE (suppléant)
6. Délégations de pouvoirs au Bureau
Sujet retiré de l’ordre du jour à l’unanimité.
7. Validation du Plan Educatif de Territoire (PEDT)
Ce plan permet de fixer des fiches actions visant à trouver des axes d’amélioration pour les services périscolaires et extrascolaires.
Le plan a été validé à l’unanimité.
8. Subventions aux associations
La Communauté de Communes apporte un soutien fort à nos associations locales (sportives, culturelles, musées…). C’est environ 24 000 euros de subventions attribuées à une dizaine d’associations.
Ces attributions de subventions ont été votées.
9. Modification du tableau des effectifs -augmentation du temps de travail de l’animatrice Relai Petite Enfance
Afin de mieux répondre aux exigences d’animations et d’accueil des familles (guichet unique) de l’animatrice RPE, il serait nécessaire d’augmenter son temps de travail. De plus, le renouvellement de l’agrément petite enfance va entrainer une charge de travail supplémentaire notamment avec les partenaires (CAF…).
La CAF qui finance en grande partie ce poste a donné son accord pour cette proposition d’augmentation du temps de travail.
Proposition :
-la suppression, à compter du 01/07/2026, d’un emploi permanent à temps non complet 17.50 heures hebdomadaires) de Coordinatrice RPE référencé MDE053 dans le tableau des effectifs,
-la création, à compter de cette même date, d’un emploi permanent à temps non complet 24.50 heures hebdomadaires) de Coordinatrice RPE référencé MDE055 dans le tableau des effectifs,
Le reste à charge annule par la CCPAL passerait de 3 886,60 euros à 6 767,40 euros.
Proposition adoptée à l’unanimité.
10. Délibération rectificative et corrective des tarifs service environnement.
Délibération adoptée à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
1. Bassin mobile
3ème édition Bassin Mobile au Gymnase de Liernais, inauguration le 5 mai 2026.
Durée de 11 semaines
9 semaines pour les scolaires ( environ 179 élèves)
2 semaines pour le Centre Social (bébés nageurs, aquagym, initiation plongée, natation adultes/enfants)
Coût Global de 14 840,00 euros
Subventions :
La Ligue de Natation verse une aide de 1400€ (4 x 350€) pour le stage d’aisance aquatique des 4/6 ans sur le temps scolaire et une aide de 2000€ (4 x 500€) pour le stage savoir nager des 6/12 ans hors temps scolaire.
Contribution du TER de 2000€
Reste à charge CCPAL : 9440€
2. Réunion Maison de Santé
Lundi 11 mai 2026 : réunion avec Monsieur Grammaire, Bureau d’études JP MASSONET chargé de la rédaction du Dossier de Consultation des entreprises (DCE).
L’objectif de la réunion était:
-D’informer les participants de l’évolution du projet (notaires CCPAL/ALDI en lien pour la rédaction du projet d’acte de vente),
-De confirmer avec la SISA et les professionnels de santé les surfaces nécessaires pour la future maison de santé,
-De réfléchir à l’occupation du reste surface disponible (permettre éventuellement l’accueil RPE et crèche).
3. Mise en place d’un Conseil Communautaire Jeunes
Objectif de mettre en place un Conseil Communautaire Jeunes composé d’une trentaine de jeunes conseillers communautaires de 11 à 15 ans (collégiens).
On évoque souvent le vieillissement de notre population mais on oublie souvent de parler des Jeunes et surtout de les laisser parler, de les écouter, de voir ce qu’ils attendent et souhaitent pour leur Territoire.
Objectif de construire des projets pour leur donner envie de vivre, de rester ou revenir sur notre Pays ARNAY LIERNAIS!
4. Avancement des projets touristiques
-Observatoire aux étoiles à Savilly: pose prochaine prévue de la table de lecture du ciel étoilé. Une inauguration officielle aura lieu cet été.
-Itinéraire Nature sur l’ancienne voie ferrée Le Fête- Saint Pierre en Vaux: le projet avance.
5. Atelier découverte des instruments de musique à l’école de musique communautaire
La mise en place de l’éveil musical:
-Au sein des programmes des programmes scolaires, financé par la CCPAL
-Au sein de l’école de musique communautaire
a entrainé une forte demande de jeunes enfants pour apprendre un instrument de musique. Cependant nombreux restent incertain sur le choix de l’instrument.
Proposition de mettre en place un atelier découverte des instruments pour aider les enfants dans leur choix.
6. Cantine à 1 euro
Le dossier doit être finalisé par la mise en place de 3 barèmes. L’estimation du coût pour la CCPAL serait de 15 000 à 20 000 euros.