Mentions légales

Communauté de communes du Pays d’Arnay-Liernais (CCPAL), établissement public de coopération intercommunale.
1 rue de la Gare – BP 66 – 21230 Arnay-le-Duc
Téléphone : 03 80 90 18 36
E-mail : cc.arnay-liernais@ccarnayliernais.fr
SIREN : 200 071 173

Patrice DORMENIL, Président de la Communauté de communes du Pays d’Arnay-Liernais.

[À compléter : nom et coordonnées du prestataire]

Site conçu selon les principes d’écoconception (RGESN) et d’accessibilité (RGAA 4.1).

OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. [À confirmer par la CCPAL]

Les textes, photographies, illustrations et logos publiés sur ce site sont la propriété de la Communauté de communes ou de leurs auteurs. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, nécessite une autorisation préalable, sauf pour les informations publiques réutilisables dans les conditions prévues par le Code des relations entre le public et l’administration (citation de la source et de la date de mise à jour).

Crédits photographiques : [À compléter par la CCPAL]

Le site propose des liens vers des sites extérieurs (services publics, partenaires, Espace Famille…). La Communauté de communes n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut en être tenue responsable.

Tout site public ou privé peut créer un lien vers ce site sans autorisation préalable, à condition de ne pas l’afficher à l’intérieur d’un autre site.

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ni de traceur publicitaire. Le traitement des informations envoyées par le formulaire de contact est détaillé sur la page Données personnelles.

La Communauté de communes s’engage à rendre son site accessible à tous. Consultez la déclaration d’accessibilité.

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, le tribunal administratif de Dijon est compétent.